Structures équestres : s’installer en toute sécurité
jeudi 21 février 2019

Ambiance illustration écurie
Posséder sa structure équestre n'est pas toujours un long fleuve tranquille, plusieurs organismes peuvent vous aider dans les nombreuses démarches à effectuer © Scoopdyga

Avoir sa propre structure équestre, que ce soit un élevage, une écurie de propriétaire ou bien encore un centre équestre, beaucoup en rêvent, mais attention la passion n’est pas toujours suffisante. Comment éviter les pièges juridiques ou fiscaux et trouver les aides possibles au moment de se lancer ? Aperçu des les démarches et des éléments-clefs du succès.

Vous êtes perdu avec la paperasse ? 

Si vous pensez à vous installer vous pouvez vous adresser à la chambre d’agriculture. Cette dernière regroupe toutes les informations utiles lors de telles démarches et vous accompagnera dans le parcours du combattant que représente le choix entre les différents organismes, statuts et régimes fiscaux. En effet, il s’offre à vous différentes situations ; le statut agricole ou commercial, l’entreprise individuelle ou collective, etc. Tous ont des avantages mais présentent également des risques selon votre situation personnelle et familiale, vos biens, le nombre d’animaux que vous détenez ou souhaitez détenir, le chiffre d’affaires supposé de votre future structure, etc. 

« Il faut bien définir son projet, ses objectifs et ses activités »

« Il faut bien définir son projet, ses objectifs et ses activités », expose Emillie Yvart, spécialiste équin chez Equicer Oise/Val d’Oise. Si par exemple, on considère les biens dont on est propriétaire ou locataire, il est nécessaire de distinguer la maison, les écuries, les terres et les prés car ils ont une fiscalité différente. Le cheval lui-même a un statut différent selon ses activités. Et si l’on parle de réussite du projet, les études de l’IFCE prouvent que le renouvellement de l’offre, les services à la carte, les stages à thèmes et l’innovation en sont les clefs.

La fiscalité

Autre source de confusion : la complexité de la fiscalité. Les types d’impôt et les quatre taux de TVA diffèrent en effet suivant les activités. Par exemple, il faut savoir que l’écurie est exonérée de toutes taxes foncières ou bien encore que les avantages apportés par tel ou tel régime fiscal ne sont pas les mêmes selon le chiffre d’affaires ainsi que si l’on est éleveur ou entraîneur sportif. Même principe pour le recrutement et la gestion du personnel. Il peut alors être intéressant d’être suivi par un Centre de gestion agréé, du type Equicer, pour se dépêtrer de toutes ses démarches administratives.

L'ICFE pour vous aider 

L’IFCE peut quant à lui vous renseigner sur la réglementation à propos de la détention et du transport d’un équidé, la tenue obligatoire des registres d’identité des animaux et les interventions en cas d’épidémie. L’institut tient également à jour le registre national SIRE sur la détention, la propriété, la sélection des équidés et de leur studbook (répertoire des races) ainsi que les performances de chaque animal. 

Infos pratiques 

  • Le Conseil intérégional des chevaux des Hauts de France fait le point et offre notamment un bel éventail de documents utiles ICI
  • Retrouvez sur le site de l'Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE) des informations relatives au contrôle sanitaire, aux obligations lors de l’installation, ...
  • Les chambres d'agriculture peuvent également vous aider
  • Des agences spécialisées dans l'étude et l'analyse des projets équestres, ainsi que dans la gestion quotidienne et l'accompagnement existent, à l'instar de la société Equicer